Marques & Brevet

Propriété intellectuelle

Brevet

Le PSiO fait l'objet d'un brevet international, en co-auteur avec l'Université de Liège, dpt physique optique, enregistré sous le numéro :

Patent Application - Filing: 2012/0074 du 07/02/2012

  • Date d'expiration : 07/02/2032
  • Priority : WO - PCT/EP2011/068407 du 21/10/2011
  • Title : Dispositif de photostimulation
  • Owners Psychomed.com et Patrimoine de l'Université de Liège

Marques & Modèle

Les marques PSiO et PSIOPLANET, le logo PSiO et le modèle du PSiO sont enregistrés dans les pays suivants :

  • CH (Suisse)
  • CN (Chine)
  • EM (Communauté européenne)
  • JP (Japon)
  • KP (République populaire démocratique de corée)
  • KR (République de Corée)
  • USA
  • AUSTRALIE
  • BRESIL
  • INDE
  • ARGENTINE
  • TAIWAN

Marque PSiO

  • Enregistrée en Benelux via OBPI le 05/07/2011 - N° du certificat: 0903000
  • Enregistrée en International via l'OMPI le 07/07/2011. - N° du certificat: 1086643

Modèle PSiO

  • Enregistré en Benelux via OBPI le 09.08.2011 - N° du certificat: 84088-00
  • Enregistré en International  via OMPI le 23.08.2011 - N° du certificat: DM/076/710

NB : le gouvernement belge (région wallone) a soutenu financièrement le projet de recherche et développement de PSYCHOMED.