Marques & Brevet
Propriété intellectuelle
Brevet
Le PSiO fait l'objet d'un brevet international, en co-auteur avec l'Université de Liège, dpt physique optique, enregistré sous le numéro :
Patent Application - Filing: 2012/0074 du 07/02/2012
- Date d'expiration : 07/02/2032
- Priority : WO - PCT/EP2011/068407 du 21/10/2011
- Title : Dispositif de photostimulation
- Owners Psychomed.com et Patrimoine de l'Université de Liège
Marques & Modèle
Les marques PSiO et PSIOPLANET, le logo PSiO et le modèle du PSiO sont enregistrés dans les pays suivants :
- CH (Suisse)
- CN (Chine)
- EM (Communauté européenne)
- JP (Japon)
- KP (République populaire démocratique de corée)
- KR (République de Corée)
- USA
- AUSTRALIE
- BRESIL
- INDE
- ARGENTINE
- TAIWAN
Marque PSiO
- Enregistrée en Benelux via OBPI le 05/07/2011 - N° du certificat: 0903000
- Enregistrée en International via l'OMPI le 07/07/2011. - N° du certificat: 1086643
Modèle PSiO
- Enregistré en Benelux via OBPI le 09.08.2011 - N° du certificat: 84088-00
- Enregistré en International via OMPI le 23.08.2011 - N° du certificat: DM/076/710
NB : le gouvernement belge (région wallone) a soutenu financièrement le projet de recherche et développement de PSYCHOMED.